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MENTIONS LÉGALES
Les termes commençant par une majuscule sont définis dans le glossaire des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site.
1. Identification et Publication
Le présent site, accessible à l’adresse www.claudehenauxparis.com, est édité par la société ARCHIPROM SASU, au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé au : 66 place du docteur Félix Lobligeois, 75017 PARIS, France.
Immatriculation RCS : PARIS B 539 322 669
Numéro SIRET : 539 322 669 00018
Numéro de TVA Intracommunautaire : [À COMPLÉTER ex: FRXX539322669]
Directeur de la publication et de la rédaction : M. Claude Henaux, en sa qualité de Président.
E-mail de contact : contacts@claudehenauxparis.com
Téléphone : +33 (0)6 08 83 43 02
2. Hébergement du Site
Le site est hébergé par la société OVH SAS :
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Immatriculation RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone de l’hébergeur : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
3. Réglementation Spécifique (Produits du Vapotage)
Interdiction de vente aux mineurs : Conformément à l’article L. 3513-5 du Code de la santé publique, la vente de e-liquides, cigarettes électroniques et accessoires contenant ou non de la nicotine est strictly interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En naviguant sur ce site et en passant commande, vous certifiez avoir au moins 18 ans révolus.
Avertissement de santé : La nicotine contenue dans les e-liquides crée une forte dépendance. Son utilisation par les non-fumeurs n’est pas recommandée.
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site (structure, textes, logos, éléments visuels, photographies et créations) est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, de tout ou partie des éléments du site par quelque procédé que ce soit est strictement interdite sans l’autorisation écrite et préalable de la société ARCHIPROM SASU.
5. Protection des Données Personnelles (RGPD)
La société ARCHIPROM SASU s’engage à traiter vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.
Les données collectées via nos formulaires (création de compte, commande, contact) sont strictly nécessaires au traitement de vos commandes et à la gestion de la relation client. Elles ne sont jamais vendues ou cédées à des tiers, à l’exception des sous-traitants logistiques et de paiement pour les besoins stricts d’exécution des services.
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Dernière mise à jour des mentions légales : Août 2026.